Et si on modernisait encore notre famille ?
Écrit par Stéphanie   
Dimanche, 01 Juin 2014 22:30

Quand l’enfant dira à son copain « maman s’est remarié avec mon grand-père » et le copain répondra « papa s’est remarié avec mon grand-père ». Nos parlementaires s’apprêtent à voter une nouvelle loi pour modifier inutilement le régime régissant l’exercice de l’autorité parentale afin, selon ses initiateurs, de «faciliter un peu la vie du beau-père…. ». D’ailleurs les Français apprécieraient « cette modernisation d’une approche du cadre familial »sic.

Ainsi, l’on va introduire, en cas de conflit sur les enfants, un troisième belligérant dans la bataille judiciaire opposant déjà les deux parents, au risque de mettre le juge dans l’impossibilité d’accomplir sa mission dans une matière juridiquement complexe et humainement sensible.

Le litige relatif à l’enfant pourrait devenir insoluble si par malheur le père, qui doit se battre pour  préserver ses droits face à la mère, voit ses droits limités au profit du  beau-père, surtout si ce dernier s’est introduit par effraction au sein de la famille dans le cadre d’une relation adultérine.

Dans ce cas, l’épouse ou l’époux abandonné devra encore « partager » son enfant avec l’ancien rival.

Mais en tout état de cause, il sera établi ci-après que la future loi est déjà dépassée avant même son adoption définitive, si l’on en juge par le cas jugé par la Cour de cassation le 4 décembre 2013.  (Cour de cassation 1ère chambre civile 4/12/2013 N° 12-26066).

Un homme et une femme se marient et donnent rapidement naissance à un enfant.

Le couple divorce après une décennie de vie commune, ce qui, je le concède, n’a rien d’exceptionnel.

Ce qui l’est moins, c’est le remariage de l’ex épouse avec son ex beau-père.

Plus surprenant, ni le ministère public ni l’ex époux ne s’opposent à ce mariage pourtant interdit par l’article 161 du code civil, qui dispose : « En ligne directe, le mariage est prohibé entre tous les ascendants et descendants et les alliés dans la même ligne. »

Quelques années plus tard, l’époux ex beau-père décède. L’ex époux, fils unique de surcroit, décide alors de demander l’annulation du mariage de son ex épouse avec son père, certainement pour préserver moins la morale publique que ses droits successoraux.

Le Tribunal et la Cour d’appel lui donnent raison et prononcent la nullité du mariage.

L’ex épouse et veuve, qui n’en démord pas, se pourvoit en cassation.

Miracle ! elle obtient gain de cause devant la Cour de cassation, qui valide son mariage, malgré son caractère illicite au regard des dispositions d’ordre public du code civil.

Les hauts magistrats sont certainement guidés, moins par la « modernisation d’une approche du cadre familial» chère à la secrétaire d’État Laurence ROSSIGNOL, que par le souci d’éviter à la France une nouvelle condamnation par la Cour européenne des droits de l’homme.

En effet, cette prestigieuse cour a jugé dès septembre 2005, dans une procédure opposant le Royaume uni à un sujet de sa Gracieuse Majesté, que «  les limitations imposées au droit d’un homme et d’une femme de se marier et de fonder une famille ne doivent pas être d’une sévérité telle que ce droit s'en trouverait atteint dans sa substance même.. » arrêt qui a permis au requérant anglais de se marier avec son ex belle-fille et d’adopter son propre petit-fils.

Cette jurisprudence, désormais bien établie, permet à un ex mari d’épouser son ex belle-mère, à une ex épouse de se marier avec son ex beau-père.

En outre, l’application combinée de cette jurisprudence avec la loi autorisant le mariage entre personnes de même sexe permet de multiplier la  combinaison de ces couples au sein d’une même famille.

S’il n’est plus permis en ces temps de l’individualisme exacerbé de se soucier de la morale ainsi malmenée, d’aucuns s’interrogent sur les conséquences psychologiques à l’égard des enfants, issus de ces couples nouveau modèle, pour lesquels les termes de père, mère, grand-père, grand-mère, beau-père, belle-mère n’auraient plus aucun sens.

Et dire que la future loi traite du sort du « beau-père » !

Vive les mariés quand même

Ahcene TALEB
AVOCAT

 

Commentaires  

 
-1 #5 RV AVEC 1 ATHE 2014-07-13 15:56 Salam alaykoum wa rahmatoullah wa barakatouh
L'imam Abou Hanifa (rahimahou Allah) et l'Athé:

Un jour l'imam Abou Hanifa fondateur de l'école Hanafite avait un rendez-vous avec un athé pour un débat, le jour prévu l'imam Abou Hanifa est allé un petit peu en retard exprès …

lorsque l'athé lui demanda de justifier son retard, l'imam lui expliqua qu'un le pont reliant les deux rives d'un fleuve en Irak a été coupé et qu'ils avaient pas de bateau pour traverser le fleuve, mais pendant ce temps là les arbres se sont arrachés de la terre seuls et se sont regroupés pour former un squelette de bateau, les clous aussi ont fait la même chose et se sont cloués seuls dans le bois et le bateau fut construit, ce qui nous a permis de traverser le fleuve.

L'athé furieux a répondu, aucune personne n'admettra ce que tu viens de dire, comment le bateau se construit sans constructeur de bateaux ???

l'imam a répondu : et comment l'idée de la création de l'univers en entier a été admise sans créateur qui le crée et le dirige ???

AS SALAM ALAYKOUM
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+1 #4 RAPPEL CHAABANE 2014-06-15 17:16 Assalam alaykoum wa rahmatoullah wa barakatouh

Et rappelle; car le rappel profite aux croyants

D'après Mou'adh Ibn Jabal (qu'Allah l'agrée),
le Prophète (que la prière d'Allah et son salut soient sur lui) a dit:

« Allah considère ses créatures la nuit du milieu de Cha'ban, alors il leur pardonne à toutes sauf à l'associateur et à celui qui
est en conflit avec son frère ».
Rapporté par Ibn Abi Asim et authentifié par Cheikh Albani dans Silsila Sahiha n°1144

Parmi les points que nous pouvons tirer de ce hadith :
- l'immensité de la miséricorde d'Allah
- le mérite de la nuit du milieu de Cha'ban
- la gravité d'être en conflit avec un musulman
- la gravité de pratiquer l'association à Allah et l'importance pour le musulman de connaître l'association et ses différents types afin de pouvoir s'en écarter.
Il est rapporté du compagnon Houdheyfa Ibn Al Yaman (qu'Allah l'agrée) qu'il a dit:« Les gens interrogeaient le Prophète (que la prière d'Allah et son salut soient sur lui) sur le bien mais moi je l'interrogeait sur le mal de peur qu'il ne me rattrape ».(Rapporté par Boukhari dans son Sahih n°7084 et Mouslim dans son Sahih n°1847)

Hayakoum Allah
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+1 #3 À votre santé ! 2014-06-14 20:16 Comment gagner des milliards
Publié le 14 juin 2014 par Blanchemanche
Source : Jean-Marc Dupuis Santé Nature Innovation

En savoir plus sur www.paperblog.fr/7179217/comment-gagner-des-milliards/#k6fL5RRFDwWP8R8e.99
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+1 #2 3 jrs BLANC 11/12/13 2014-06-10 10:38 Assalam alaykoum wa rahmatoullah wa barakatouh

Ne passez pas à côté de la récompense ! En effet, "celui qui indique un bien a la même récompense que celui qui l'accomplit" (Muslim)

Les 3 jours blancs du mois de Cha'ban 1435

Au nom d'Allah, le Tout Miséricordieux, le Très Miséricordieux.

Les jours blancs du mois de Cha'ban 1435 seront le 11, le 12 et le 13 Juin 2014.
إن شاء الله

D'après 'Abdel Malik Ibn Qudama Ibn Malhan, d'après son père (qu'Allah les agrée), le Prophète (que la prière d'Allah et son salut soient sur lui) nous ordonnait de jeûner les jours blancs, le 13, le 14 et le 15 et il disait: « Ceci est comme le jeûne du mois entier ».
(Rapporté par Nasai et authentifié par Cheikh Albani dans Sahih Taghrib n°1039)

D'après Abou Dhar (qu'Allah l'agrée), le Prophète (que la prière d'Allah et son salut soient sur lui) a dit: « Si tu jeûnes 3 jours dans le mois, alors jeûne le 13e, le 14e et le 15e ».(Rapporté par Tirmidhi dans ses Sounan n°761 qui l'a authentifié et il a également été authentifié par Cheikh Albani dans sa correction de Sounan Tirmidhi)
Allahoumma Salli 'ala Sayidina Mohamed wa'ala ali Sayidina Mohamed kama Sallayta 'ala Sayidina Ibrahim wa 'ala ali Sayidina Ibrahim, wa Barik 'ala Sayidina Mohamed wa 'ala ali Sayidina Mohamed kama Barakta 'la Sayidina Ibrahim wa 'ala ali Sayidina Ibrahim fil 'alamin ina ka hamidoun Majid

Wa as salam alaykoum wa rahmatoullah wa barakatouh
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+1 #1 minee 2014-06-03 21:17 En fait le but de tout ce bazar , c'est de faire plaisir au lobby LGBT. Citer
 

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